Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société ENVERGURE, Société par Actions Simplifiée au capital de 83 250 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le numéro 349821629 et dont le siège social est situé zone artisanale 76400 Toussaint. Son numéro de téléphone est le 0235 10 02 10. Son mail resonance@resonance.com.fr . Le présent site comporte un certain nombre d’informations commerciales. Le directeur de la publication du site web de la société ENVERGURE SAS est Monsieur Francis Delafosse, en qualité de représentant légal de la société ENVERGURE SAS. Le site est hébergé par la société AXINET, dont le siège social est situé 34 avenue de l'Europe Immeuble trident A 38100 Grenoble et le numéro de téléphone est le 04 56 38 15 15, son mail : info@axinet.com. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société ENVERGURE SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transcription dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société ENVERGURE SAS est productrice. Les marques de la société ENVERGURE SAS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société ENVERGURE SAS est donc interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 06 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données le concernant. Il peut ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées. Chaque utilisateur peut exercer à tout moment en ligne ce droit en allant dans la rubrique « espace membres », si elle existe sur le site. A défaut et dans tous les cas, chaque utilisateur pourra s'adresser pour exercer ses droits à la société ENVERGURE SAS. Modalités particulières d’inscription aux Services par des mineurs : il est rappelé aux parents et à toute personne exerçant l’autorité parentale, qu’il leur appartient, d’une part, de déterminer quel(s) service(s) leur enfant mineur est autorisé à utiliser et, d’autre part, de surveiller l’utilisation que celui-ci fait de ce(s) Service(s).